Boutique Articréas: Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les créations, textes, images et photos diffusées sur ce blog, ainsi que les articles présentés sur ce site ou commandés sont protégés par le droit de propriété intellectuelle et sont donc de la propriété de son auteur. En conséquence, tout reproduction intégrale ou partielle sans consentement préalable est considéré comme illicite.

Commandes

Pour commander un article vu sur ce blog mais qui n'est plus en stock, ou pour une création personnalisée selon vos envies contactez-moi.

Il faudra tenir compte du délai de réalisation (date que nous aurons au préalable convenu ensemble).

Chaque création est unique par sa fabrication artisanale.

Tarifs et paiements

Les tarifs peuvent être modifiés, mais seuls compteront ceux indiqués sur ce blog au moment de la commande.

Votre paiement s'effectuera par chèque libellé en Euros, dans les 7 jours suivant la validation par mail de votre commande. Celle-ci sera expédiée dans les 7 jours suivant la réception de votre paiement (pour une création personnalisée, se sera à la date convenue lors de la commande).

TVA non applicable conformément à l'article 293B du CGI.

Frais de port

Frais de port vers la France Métropolitaine en fonction du poids de la commande calculé pour un envoi en colissimo recommandé selon les tarifs en vigueurs pratiqués par la Poste.

Retours

Conformément à l'article L.121-16 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, et demander l'échange ou le remboursement de celui-ci sans pénalité.

La commande devra être vérifiée dés la réception. S'il s'avère nécessaire de retourner l'article, il ne devra pas avoir été utilisé, et devra être protégé de son emballage. Autrement , il ne sera ni remboursé, ni échangé.

Vos données

Vos données personnelles sont strictement confidentielles. Elles servent uniquement à traiter vos commandes et ne seront transmises à aucun tiers.

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de rectification, et d'opposition aux données que vous m'avez communiquées. Pour cela il vous suffit de me contacter.

Articréas

SIRET N° 52970433000016